Délocalisation : qu’on en juge !

07/02/2014
Délocalisation : qu’on en juge !

La Cour de justice de la Cédéao, basée à Abuja (Nigeria) se délocalise à Lomé du 10 au14 févrierpour des audiences hors-sièges qui se dérouleront à la Cour suprême du Togo.

La haute Cour communautaire explique que ses audiences hors-sièges sont réglementaires et s’inscrivent dans le cadre du programme de travail de la juridiction qui, tous les ans, organisent des audiences similaires hors de son territoire juridictionnel.

Au total, 18 affaires seront examinées lors de ces audiences à Lomé.

Commentaires

Loading comments ...

Loading comments ...

IL NE FALLAIT PAS MANQUER

Devoir d'inventaire

Environnement

Le ministère de l’Environnement a publié jeudi les résultats d’une enquête sur la présence des POP (Polluants organiques persistants) au Togo.

Football apaisé

Sport

Des incidents ont émaillé plusieurs rencontre du championnat de première division. Les sanctions sont tombées jeudi.

30.000 spectateurs pour 20 ans de carrière

Culture

Vingt ans de carrière, ça se fête. King Papavi Mensah offrira à ses fans un concert géant le 30 avril au stade de Kégué.

La détermination du gouvernement ne s'érode pas

Environnement

Le gouvernement et ses partenaires vont mettre 90 milliards de Fcfa sur la table pour lutter contre l’érosion côtière qui fait des ravages.