Délocalisation : qu’on en juge !

07/02/2014
Délocalisation : qu’on en juge !

La Cour de justice de la Cédéao, basée à Abuja (Nigeria) se délocalise à Lomé du 10 au14 févrierpour des audiences hors-sièges qui se dérouleront à la Cour suprême du Togo.

La haute Cour communautaire explique que ses audiences hors-sièges sont réglementaires et s’inscrivent dans le cadre du programme de travail de la juridiction qui, tous les ans, organisent des audiences similaires hors de son territoire juridictionnel.

Au total, 18 affaires seront examinées lors de ces audiences à Lomé.

Commentaires

Loading comments ...

Loading comments ...

IL NE FALLAIT PAS MANQUER

Togo-Libye : score nul

Sport

La Togo a fait match nul (0-0) vendredi à Alexandrie (Egypte) face à la Libye en match amical.

Les Eperviers changent d’équipementier

Sport

La Fédération togolaise de football (FTF) a signé jeudi un accord avec l’équipementier allemand Puma. Seulement pour une durée limitée.

La Cour constitutionnelle n'est pas une juridiction comme les autres

Justice

La Cour constitutionnelle croule littéralement sous les requêtes de saisie pour un oui ou pour un non. L'heure est à la clarification.

Une politique qui coule de source

Développement

Une eau de bonne qualité est essentielle au développement économique et humain. Les autorités s'emploient à la fournir. Le taux de couverture est en hausse.