L’ATC déboutée

23/02/2013
L’ATC déboutée

L’Association togolaise des consommateurs (ATC), qui avait intenté une action judiciaire contre les deux opérateurs de téléphonie mobile, Togo Cellulaire et Moov, vient d’être déboutée par le tribunal.

L’ATC souhaitait démontrer l’illégalité d’une contribution de 5Fcfa effectuée sur chaque appel sortant afin de soutenir les Eperviers à la dernière Coupe d’Afrique.

L’avocat de l’ATC a avancé comme seule preuve un SMS envoyé par les opérateurs aux abonnés, mais le juge a estimé cet élément non recevable dès lors qu’il n’y a pas de matérialisation de prélèvements effectués sur le compte des utilisateurs.

Commentaires

Loading comments ...

Loading comments ...

IL NE FALLAIT PAS MANQUER

Anges conserve sa place de leader

Sport

Le championnat de D1 a repris samedi après plus d’un mois d’interruption pour cause de Coupe du Monde. 

L’engagement personnel de Faure Gnassingbé

Coopération

Le 17 juillet dernier, l'Union européenne a alloué près de 5 millions d’euros à la Cédéao pour lui permettre de créer une réserve alimentaire régionale.

Combats techniques et spectaculaires

Culture

Les luttes traditionnelles Evala en pays Kabyé se sont achevées jeudi avec la grande finale qui a opposé la coalition Akei+Lao+Kioude+Tchamdè à celle de Kadjika+Awidina+Koda+Pittah.

Sécurité alimentaire : 3,2 milliards accordés par l’UE

Coopération

L'Union européenne a alloué mercredi un montant de 4,8 millions d'euros à la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (Cédéao) pour faire face aux crises alimentaires.