L’ATC déboutée

23/02/2013
L’ATC déboutée

L’Association togolaise des consommateurs (ATC), qui avait intenté une action judiciaire contre les deux opérateurs de téléphonie mobile, Togo Cellulaire et Moov, vient d’être déboutée par le tribunal.

L’ATC souhaitait démontrer l’illégalité d’une contribution de 5Fcfa effectuée sur chaque appel sortant afin de soutenir les Eperviers à la dernière Coupe d’Afrique.

L’avocat de l’ATC a avancé comme seule preuve un SMS envoyé par les opérateurs aux abonnés, mais le juge a estimé cet élément non recevable dès lors qu’il n’y a pas de matérialisation de prélèvements effectués sur le compte des utilisateurs.

Commentaires

Loading comments ...

Loading comments ...

IL NE FALLAIT PAS MANQUER

Le Roy : 'Adebayor est très important pour nous'

Sport

Adebayor a été incroyablement physique contre la Côte d’Ivoire. Claude Le Roy ne tarit pas d'éloges sur le capitaine des Eperviers.

Eléphants et Eperviers se séparent sur un nul

Sport

Le Togo et la Côte d’Ivoire ont fait match nul lundi à Oyem (0-0). La CAN commence bien pour les Eperviers.

Les raisons de la mort violente d'une Togolaise à Washington

Faits divers

Le meurtrier présumé de Waliyatou Amadou, une jeune togolaise de 23 ans poignardée à mort à Washington, est sous les verrous.

Les Eperviers sont motivés à bloc

Sport

Les Eperviers ont quitté Lomé vendredi matin pour Libreville Ils affronteront le 16 janvier la Côte d’Ivoire dans le cadre de la Coupe d’Afrique des Nations (CAN).