Kpatcha retrouve son siège

« L'Allemagne est de retour depuis lundi au Togo », titre cette semaine l'hebdomadaire L'Union. Et le journal d'indiquer que « De part son poids dans l'Europe des 27, le quitus de l'Allemagne à la reprise des relations avec le Togo était plus qu'indispensable ». Au sommaire également un article consacré au retour de Kpatcha Gnassingbé à l'Assemblée nationale. Sa démission du poste de Directeur général de la SAZOF (société des zones franches, ndlr) met fin à l'incompatibilité et lui permet donc de réintégrer les bancs du parlement.

##S_B##Voici une sélection d'articles publiés par L'Union

Coopération Allemagne/Togo : Le come back

Il ne restait que son cachet pour s'assurer de l'effectivité de la normalisation des rapports du Togo avec la communauté internationale. Eh, bien ! L'Allemagne est de retour depuis lundi au Togo.

Quinze ans après la dernière visite d'un officiel allemande au Togo, en janvier 1993, les autorités fédérales ont renoué leurs relations avec le Togo, marquées par la visite, lundi à Lomé, de Frank-Walter Steinmeier, vice chancelier et ministre des Affaires étrangères. Le visite du vice-chancelier allemand intervient après que l'Union européenne ait annoncé, en novembre, la normalisation des relations avec le Togo, suspendue depuis 1993 pour "déficit démocratique".

La décision de l'Union européenne, elle-même, a fait suite à la tenue, en octobre, d'élections législatives jugées régulières par l'ensemble des observateurs. Ce scrutin a crédité le parti présidentiel de 50 sièges sur 81 au parlement, contre 27 pour l'Union des forces de changement (UFC, principale formation de l'opposition) et 4 pour le Comité d'action pour le renouveau.

Le cachet

Depuis novembre, Faure Gnassingbé pouvait estimer son objectif atteint, celui d'avoir instauré le dialogue entre les acteurs politiques et sociaux du pays, et remis le Togo à la place qui était le sien au sein de la communauté internationale. Du coup, l'Union européenne, après avoir boudé le Togo pendant 14 ans, a inscrit le pays au 10è FED (120 millions d'euros en 5 ans). La Banque mondiale envisage d'effacer 130 millions de dollars US de dettes du Togo, et le Fonds monétaire international prévoit d'aider à la relance de l'économie. Mais il manquait un maillon à la chaîne : l'Allemagne, l'ancienne puissance coloniale (1884-1914) et jadis l'un des principaux bailleurs de fonds du Togo avec la France.

«C'est une journée mémorable pour nous. (…) Nos chemins ont divergé pendant très longtemps et nous avons soif l'un et l'autre de nous retrouver», déclarait, lundi, le professeur Léopold Gnininvi, ministre des Affaires étrangères qui recevait son collègue Frank-Walter Steinmeier à son cabinet. «Cette journée n'est pas une journée ordinaire pour nous», devait répondre ce dernier devant la presse.

De part son poids dans l'Europe des 27, le quitus de l'Allemagne à la reprise des relations avec le Togo était plus qu'indispensable. Pendant les 14 ans de suspension de la coopération internationale, Berlin a été le plus exigeant et le plus critique envers la manière dont le processus de démocratisation – très mouvementé et fait de violences – était conduit au Togo, et a dénonce des violations des droits de l'homme. Son ministre de la Coopération, Helmut Shaeffer, était le dernier officiel du pays à visiter le Togo, en janvier 1993, en pleine crise politique.

La visite de Franck Steinmeier est le signe que les choses ont changé au Togo. Et qu'elles répondent aux attentes de l'exigeante Allemagne de Angela Merkel. Mais à condition qu'elles se poursuivent.

Les conditions

«Nous espérons maintenant qu'après les dernières élections d'octobre, le Togo est sur une meilleure voie. Il est intéressant pour nous de savoir quel est le chemin que vous envisagez de prendre», a rappelé le diplomate allemand. C'est le chemin de la réconciliation nationale, des réformes judiciaires, de la réforme des forces de sécurité et de défense, ainsi que du statut de l'opposition, entre autres, a réitéré le chef de l'Etat dans son entretien de plus d'une heure qu'il a eu en milieu de matinée au palais de la présidence avec M. Steinmeier. Il s'agit, en ce qui concerne la sécurité notamment, de faire la distinction claire entre les forces armées et celles de sécurité.

«C'est une bonne chose que d'arriver à la séparation claire entre les compétences des forces armées et de la police», s'est d'ailleurs réjoui l'émissaire allemand. La preuve est donnée par les différentes mesures prises en conseil des ministres sur le statut des forces armées.

«S'il y a la confiance que le cap des réformes va s'inscrire dans la durée, je crois que le Togo peut être confiant qu'il y aura des dispositions à aider ; nous pouvons donner plus de marges de manŒuvre financières pour maintenir les travaux de réformes», a promis Frank-Walter Steinmeier. Il admet, toutefois, qu'après le long règne d'un régime qu'il a qualifié de «autocratique», les espoirs ne peuvent être comblés en si peu de temps. Malgré la volonté et la bonne foi de Faure Gnassingbé.

Les enjeux

Les enjeux sont énormes eu égard à la longue période de crise socio-politique traversée par le Togo depuis 1990. Dans une note de partenariat remis à l'émissaire de Angela Merkel, le gouvernement évoque, entre autres, l'appui de l'Allemagne à l'allègement de la dette du Togo, l'appui à l'organisation d'une Table ronde des bailleurs de fonds, les droits de l'homme et la consolidation de la démocratie… Le document souligne également la réforme et la modernisation du système judiciaire, les infrastructures urbaines et rurales, la santé, la décentralisation, l'enseignement technique et la formation professionnelle… Ainsi que la réactivation des rencontres biennales relatives à la coopération germano-togolaise.

«Beaucoup de choses restent à faire, et cela ne peut se faire sans le soutien international. Le désendettement envers la Banque mondiale et la Banque africaine de développement en fait partie», a reconnu Frank-Walter Steinmeier. Rassurant. Il ajoute : «Nous repartons d'ici avec la certitude que le président et le gouvernement togolais ont emprunté une nouvelle voie qui va permettre que les besoins de base de la population pourront être satisfaits ; je parle non seulement de l'alimentation mais également de l'accès aux soins médicaux, de la sécurité et je pense qu'il y a beaucoup de domaines où l'Allemagne peut aider le Togo». Voilà qui est dit.

Reste que chacun doit à présent respecter ses engagements. Précisément pour le Togo, le faux pas n'est plus permis. L'autorité du chef de l'Etat, premier garant de ces engagements, doit s'imposer aux ambitions perverses susceptibles de plonger le pays dans de nouvelles abîmes.

Administration territoriale : L'organisation des locales fortement conditionnée

L'effectivité de la décentralisation devait intervenir dans le premier semestre 2008, selon une projection du gouvernement renforcée depuis le 31 décembre 2007 par une ligne budgétaire de trois milliards de francs CFA au budget en cours. Il faut donc installer de nouveaux dirigeants locaux après la longue parenthèse des élections locales de 1987. C'est la marque de la volonté politique du gouvernement, à en croire le ministre de l'Administration territoriale, de la décentralisation et des collectivités locales, Pascal Bodjona. Même si des préalables empêchent déjà de garantir la convocation du corps électoral en temps voulu.

Réadapter la loi électorale

Il est aisé de constater que le code électoral modifié en février 2007 est totalement muet sur les conditions d'éligibilité des conseils régionaux. Il n'évoque curieusement que les conditions d'éligibilité, d'inéligibilité et d'incompatibilité, la déclaration de candidatures, la formation de l'organe exécutif et le règlement du contentieux électoral liés aux conseils municipaux et de préfecture. Alors même que la loi portant décentralisation date de 1998. En clair, le législateur ne s'attelait qu'à la tenue des législatives. Une négligence technique. Les organes électoraux de l'APG se sont cantonnés aux législatives.

Qu'à cela ne tienne, la loi n°98-006 portant décentralisation précise que l'administration décentralisée est assurée dans le cadre des collectivités locales que sont la région, la préfecture et la commune. Vaguement, elle dispose : «le conseil régional est composé de conseillers régionaux élus pour cinq ans au suffrage universel direct, au scrutin de liste bloquée, à la représentation proportionnelle. L'attribution des sièges est faite selon le système du quotient électoral régional. La répartition des restes se fait selon le système du plus fort reste». Le bureau exécutif du conseil est dirigé par un président élu par le conseil régional parmi ses membres. Plus loin, on peut lire que le mandat du conseil régional peut être prorogé de six mois au plus par décret en conseil des ministres, en cas de non renouvellement du conseil dans les délais prévus par le code électoral. Un code qui ne dit rien. Et, brusquement, la loi parle du gouverneur qui doit convoquer le conseil régional pour l'élection de son bureau.

Mieux, l'article 204 de la loi n°98-006 prévoit que tout membre du conseil régional qui, sans motif reconnu légitime par le conseil, a manqué à trois séances ordinaires successives, peut, après avoir été admis à fournir ses explications, être suspendu par le gouverneur sur proposition du président du conseil. Au terme de la même loi, les conseils municipaux et de préfecture «sont élus conformément aux dispositions du code électoral», et les conseils régionaux… Tout doit donc être précisé surtout que, pour la première fois, le Togo veut s'engager dans une vraie organisation territoriale avec des gouverneurs de région.

Maîtriser le concept lui-même

Souvent, on a l'impression que la tenue des élections locales implique l'élection directe des maires ; il n'y a pas d'élection des maires. Il y a des locales pour asseoir la gestion collégiale des collectivités locales prévues par la Constitution dans son article 141. Au sein des collectivités locales, sont mis en place des conseils municipaux, de préfecture et régionaux. Et c'est au sein des conseils qu'on élit ce qui s'appelle aujourd'hui «les présidents des délégations spéciales». Le conseil municipal élit le maire et ses adjoints parmi ses membres. Il peut se réunir en session extraordinaire sur demande motivée du préfet. Le maire est le premier magistrat de la commune et le chef de l'administration communale.

Pour l'élection du bureau du conseil de préfecture, le conseil est convoqué par le préfet. Le bureau exécutif du conseil de préfecture est l'organe exécutif de la préfecture.

Le préfet informe le président du conseil de préfecture de son intention de déférer à la juridiction administrative compétente une délibération, un arrêté, un acte ou une convention qu'il estime contraire à la légalité. Toute délibération du conseil de préfecture qui entraîne obligatoirement une participation financière de l'Etat ne peut engager celui-ci qu'avec son accord ; cet accord est réputé donné, si le préfet n'a pas fait connaître son opposition dans le délai d'un mois, à compter de la date de transmission.

Le président du conseil régional est le chef des services de la région. Il gère le domaine de la région et exerce les pouvoirs de police administrative afférents à cette gestion, sous réserve des attributions dévolues aux autorités des autres collectivités locales. Le gouverneur de région n'est pas le président du conseil régional.

Voilà qui peut donner du tournis aux non initiés : communicateurs, politiques, populations des villes et campagnes. Même des préfets –visiblement trop puissants– devront légalement abandonner une partie de leur potentat. La fin des conflits d'intervention n'est pas gagnée d'avance. Et le PNUD vient de sortir une stratégie de communication sur la décentralisation, une campagne de sensibilisation et de vulgarisation dans toutes les langues.

Mobiliser les fonds

La mairie, la préfecture et le chef-lieu de région sont le siège des trois conseils qu'impose l'effectivité de la décentralisation. Mais, par constat, on peut voir que ce n'est pas la chose la mieux appréciée. Actuellement, des bureaux de préfecture font la honte de leurs occupants. Quid des mairies? Où abriter les conseillers régionaux dans tout ça? Les conseils restent des assemblées locales.

Il urge de lancer une mobilisation des fonds, au regard du pactole financier qu'ont coûté les dernières législatives.

A cela s'ajoute le problème de délimitation des communes. Où s'arrête finalement Lomé? Faut-il se limiter aux cinq arrondissements?

Il y a donc des aspects techniques qui doivent être surmontés avec l'appui des partenaires. Une réunion d'échanges entre le gouvernement togolais et les représentants de l'Allemagne, de la France, des USA, du système des Nations unies, de l'UE, et de la Francophonie aurait eu lieu en début de semaine. Le ministre Bodjona ne pensait ainsi trop dire : «nous ne voulons pas organiser des élections qui amènent des problèmes ; il nous faut un consensus».

Gestion des marchés : Fini la grogne à Hédzranawoé !

Après la brouille du début de semaine, les commerçantes du marché de Hédzranawoé ont finalement intégré le bâtiment central du marché de Hédzranawoé.

En début de grogne, elles prétextaient que les bonnes recettes se font plutôt à ciel ouvert, à la merci du soleil, de la pluie. N'en déplaise aux premiers responsables de l'Etablissement public autonome pour l'exploitation des marchés (EPAM). Les négociations ont été finalement productives.

«Après discussion, les femmes du marché ont fixé une date ; après elles ont refusé», confiait Mme Kpéglo Sépopo, la présidente des revendeurs.

Pour sa part, Mme Seshi Ayélégan, présidente de l'EPAM, précisait : «l'esplanade du marché a été envahi par les revendeurs ; cela a porté un coup à la beauté de l'immeuble et, au même moment, a exposé les bonnes femmes aux intempéries comme le soleil, la pluie, l'inondation. Pendant l'inondation de septembre 2007, l'eau était remontée jusqu'aux reins». Et pour cause, selon avis d'un ingénieur, le marché est en profondeur par rapport à la hauteur de la route principale, avec la précision qu'il n'y a pas de caniveaux pour drainer l'eau. «La seule solution, c'est de déplacer les femmes en attendant de réfléchir et de trouver une solution», réitère-t-on.

Voilà qui repose le problème crucial de la construction des édifices et des routes. Un refus de tropicaliser les travaux. Par des études fiables, on ne peut négliger l'effet de la pluie. De sources concordantes, c'est le même désastre qui ne fait pas durer les routes. A l'Œuvre, les fameux ingénieurs ont toujours érigé le goudron en deçà du niveau du sol. Conséquence : toutes les routes sont inondées à la moindre pluie. Et les bitumes sont systématiquement défoncés. Conjugué à la petite épaisseur qu'on en donne.

Par décision de la Cour Constitutionnelle

Le député Kpatcha Gnassingbé retourne au Parlement

Saisie la veille par lettre de transmission du président de l'Assemblée nationale tendant à retrouver un siège auquel il a été renoncé, la Cour Constitutionnelle a rendu le 14 février 2008 la décision N°E-001/08: «considérant que la démission du poste de Directeur général de la SAZOF met fin à l'incompatibilité qui frappait M. Kpatcha Gnassingbé; que par lettre en date du 12 février 2008, adressée au président de l'Assemblée nationale, il a exprimé sa volonté de reprendre son siège de député (...) M. Kpatcha Gnassingbé retrouve de plein droit son siège de député à l'Assemblée nationale».

Ainsi, désigné conformément à l'article 192 du code électoral, le candidat Dossim Assang doit devoir laisser de nouveau ce siège du RPT dans la Kozah.

Pour cause d'incompatibilité, Kpatcha Gnassingbé avait le 26 novembre 2007 renoncé à son mandat de député.

Selon l'article 203 alinéa 5 du code électoral, lorsque cesse la cause d'incompatibilité, le député retrouve de plein droit ses fonctions.

Pour une démocratie respectable

Le statut de l'opposition togolaise se discute

Dans l'optique de rédiger un avant-projet de loi dotant l'opposition togolaise d'un statut, une première rencontre limitée aux partis politiques présents à l'Assemblée nationale (RPT, UFC et CAR) a été initiée la semaine dernière par le ministre de l'Administration territoriale, Pascal Bodjona.

«C'est un sujet de grande importance. Il n'y a pas un texte préparé d'avance, nous avons voulu des échanges entre partis politiques et que, par un relais de la presse, les Togolais s'intéressent au débat», a-t-il précisé.

L'initiative est saluée par toutes les délégations qui ont promis apporter leurs contributions.

Pour Solitoki Esso du Rassemblement du Peuple Togolais, c'était une occasion de se réunir et d'essayer d'avoir un consensus sur ce que chacun pense afin que le texte à produire soit accepté de tous.

«Nous exprimons notre satisfaction de voir ce problème abordé avec tant de sérieux.

En terme clair, une opposition digne dans un système parlementaire qui a commencé à fonctionner doit connaître ses droits et ses devoirs. L'opposition doit s'exprimer sans heurts et dans le respect du pouvoir, un respect qui doit être réciproque», a expliqué M. Patrick Lawson de l'Union des Forces de Changement.

D'autres séances de travail ouvertes aux partis extraparlementaires devront se tenir dans les prochains jours.

D'ores et déjà, les débats doivent être impersonnels en respect du caractère général d'une mesure législative. Surtout que, dans le schéma politique, d'aucuns se prévalent aisément d'un droit existentiel de classer les autres. Déjà, selon des caciques de l'UFC, un parti d'opposition qui appuie ou participe à l'action d'un gouvernement dominé par le parti au pouvoir ne doit pas se prévaloir du titre d'opposant. A cette allure, le nouveau statut ne concernerait actuellement que le parti de Gilchrist Olympio. Et tous ceux qui veulent rester sous son royaume. Les participationnistes à l'équipe Madji Agboyibo et à celle de Komlan Mally devraient donc «s'exiler» pour préserver leur chasteté. C'est ignorer que le pouvoir peut vite se retrouver dans l'opposition et vice-versa.

Dans la pratique, on est toujours opposant par rapport à une politique et à une méthode. En politique, les résultats semblent ne pas s'opposer.

Revue de presse

RELATIONS AU SOMMET : FAURE ET KPATCHA

«La guerre des Gnassingbé aura-t-elle lieu?». Cette question de l'hebdomadaire privé Le Destin des Nations relance, selon ses termes, l'omerta autour de la discorde entre l'ancien ministre de la Défense nationale et le Président de la République. Car, aucune communication officielle n'est faite pour court-circuiter les bruits grandissants dans ce qui s'appelle «affaire des frères Gnassingbé».

Déjà la preuve visible de la guéguerre. «Scandale à Pya lors de l'hommage à Eyadéma», écrit Le Canard Indépendant dans sa parution du 8 février dernier. Tôt le matin, les services du protocole ont constaté que le caveau familial où reposait la dépouille était fermé et les clés introuvables. Le ministre de la Défense récemment déchu en aurait ainsi décidé. Il aurait dans cet acte de rébellion, au mépris des institutions de la République, l'adhésion d'un autre fils aîné de la famille (...) Tout a commencé en début de semaine avec un brûlot publié sur les sites Internet, sous le pseudonyme de Awizoba Kounou Alphonse, tantôt «enseignant à l'Université de Genève», tantôt «Maître de conférences en droit public».

La satirique Le Magnan Libéré, lui, croit savoir que le scandale de Pya est arrivé par le silence coupable de Moussa Barqué et de certains officiers supérieurs. Cette situation est entretenue par des barons qui sont pro-Faure et pro-Kpatcha.

Ce qui fait dire à Le Regard qu'«un courant politique se dessine autour de Kpatcha». Démonstration faite, le premier courant du RPT représenté par Faure tente d'imprimer une nouvelle marque au pouvoir en s'appuyant sur un mélange délicat de jeunes cadres et d'anciens barons du régime, se montant plus ouvert à l'opposition et cherchant à rassurer la communauté internationale. Le second courant réfractaire à toute idée de changement regroupe des vieux caciques balayés par les réformes qui menaceraient leurs intérêts acquis sous Gnassingbé Eyadéma. Ceux-là ont trouvé en Kpatcha l'homme providentiel, un parrain pouvant valablement défendre leur cause…

Et «Kpatcha démissionne de la SAZOF et du Conseil d'Administration de la SOTOCO». C'est la dernière manchette du bihebdomadaire Forum de la Semaine. Du léchage au lâchage, du lâchage au lynchage, après son éjection du gouvernement, c'est le tour de la SAZOF, société dont il a la charge, d'être la cible de ses détracteurs qui auraient commandité en secret un audit sur sa gestion. Fatigué, Kpatcha a décidé de quitter ses fonctions de PDG de la SAZOF et la tête du C.A. de la Société togolaise du coton pour retrouver sa place de député au parlement. Du moins, il aurait demandé à réintégrer le parlement.

En attendant, Le Changement s'interroge : «Kpatcha acceptera-t-il enfin de reprendre sa place à l'Assemblée?». Sur insistance des populations du grand nord.

© L'Union du 15 février 2008