La DGI s'explique

11/04/2008
La DGI s'explique

Il y a quelques mois, des affaires de fraude fiscale avaient défrayé la chronique au Togo. Certaines entreprises avaient oublié de régler leurs impôts. L'hebdomadaire L'Union est allé interroger la direction générale des impôts (DGI) dans son numéro paru vendredi.

##S_B##Voici une sélection d'articles publiés par L'Union

INTERVIEW EXCLUSIVE

Pour comprendre le redressement fiscal appliqué à des sociétés de la place

« Les actions de contrôles menées ces derniers temps ne visent aucune entreprise nommément»

L'Union : Qu'est ce qu'un redressement fiscal et quelles sont les modalités pratiques de sa mise en Œuvre ?

La D.G.I. :

Avant d'aborder cette question, il convient de définir brièvement quelques notions dont l'énoncé s'avère nécessaire pour la compréhension du sujet évoqué. Il s'agit des notions de système fiscal et de contrôle fiscal

Le système fiscal d'un pays se définit comme l'ensemble du dispositif législatif mis en place en vue de rendre possible l'imposition de la richesse ou du revenu sous toutes leurs formes (bénéfice, rémunérations ou salaires, capital, etc.).

En ce qui concerne la fiscalisation intérieure, c'est le code général des Impôts qui incarne ce système, et renferme toutes les catégories de richesses ou de revenus imposables et dont la déclaration doit être spontanément faite par le contribuable lui-même à l'Administration fiscale. On parle alors de système déclaratif qui est justement le mode d'administration de l'impôt au Togo.

Le contrôle fiscal est la contrepartie ou le corollaire du système déclaratif. C'est donc tout à fait normal et surtout légitime que la loi autorise l'Administration à avoir un droit de regard es post sur un état financier, une déclaration de résultat, de salaire, de revenu foncier ou de TVA par exemple, établie librement par un contribuable.

Le droit de contrôle encore appelé droit de reprise constitue donc un garde-fou institué par la loi pour éviter les effets néfastes d'une éventuelle minoration de chiffre d'affaires ou de revenu imposable. En d'autres mots, pour combattre la fraude fiscale afin que chaque contribuable puisse payer le juste impôt, sans préjudice fait au Trésor public ou au contribuable.

Ce droit de reprise s'exerce dans le cadre d'une procédure légale définie par le code général des impôts en ses articles 875 et suivants en vertu desquels l'Administration des Impôts peut intervenir pour réparer les erreurs, les dissimulations, les insuffisances constatées dans l'assiette ou le recouvrement des impôts et taxes dans un délai dit de reprise au-delà duquel elle ne peut plus établir une imposition primitive ou supplémentaire en raison de la prescription.

Le délai de reprise en matière de vérification est de 3 ans. Toutefois, la loi permet d'aller au-delà de ce délai en cas de manŒuvre frauduleuse.

La procédure de contrôle, fortement rigoureuse par souci de protection du contribuable contre d'éventuels abus de pouvoir de la part de l'Administration, comporte l'envoi d'un avis de vérification, des conditions de délais réglementant la durée de la vérification, l'obligation de motiver légalement chaque chef de redressement figurant sur la notification de rappel d'impôt, le droit de réponse du contribuable vérifié, autant de mesures, entre autres, qui constituent ce que l'on appelle les garanties du contribuable en matière de contrôle.

Quelles peuvent être les conséquences logiques d'un contrôle fiscal ?

Le contrôle fiscal peut aboutir soit à des redressements fiscaux qui constituent des rappels d'impôt suite à des erreurs, omissions, insuffisances ou dissimulations constatées dans les déclarations souscrites à l'Administration, soit à une absence de redressement à l'endroit du contribuable qui souscrit des déclarations exemptes d'erreur, de dissimulation, de fraude, d'omission, etc.

Il faut ajouter que le contrôle ne vise pas automatiquement les redressements ou rappels d'impôts. Il a aussi un objectif pédagogique visant à amener le contribuable à corriger ses erreurs qui peuvent être commises de bonne foi, en raison de la complexité de la matière fiscale.

La vérification est censée par ailleurs amener le contribuable à davantage de civisme au regard de l'impôt. C'est l'aspect qualitatif du contrôle.

Depuis un certain temps, l'on ne parle que de redressement fiscal de certaines grandes entreprises implantées au Togo. Qu'a constaté la Dgi en appliquant cette loi aux entreprises dont la croissance étonne tant ?

La DGI a toujours exercé le droit de reprise et de contrôle à l'endroit des entreprises de toute taille et de toute nature d'activité. Les actions de contrôles menées ces derniers temps ne visent aucune entreprise nommément. Elles s'insèrent dans le cadre des activités de contrôles fiscaux programmés et exécutés chaque année par les unités de vérification de la DGI

Il convient de préciser à ce sujet que le contrôle est l'une des missions normales de l'Administration en plus de missions d'assiette et de recouvrement de l'impôt, le système fiscal étant déclaratif au Togo comme nous l'avons dit plus haut.

Même si une entreprise paie régulièrement ses impôts, cela n'empêche pas l'Administration fiscale d'user de son droit de contrôle pour s'assurer qu'elle respecte ses obligations, qu'elle applique bien les mécanismes d'imposition, de collecte, de déduction assez complexes comme dans le cadre de la TVA par exemple. Le contrôle fiscal, une fois encore, a un but pédagogique, civique et qualitatif.

Il est important de dire que la fraude ou les manŒuvres frauduleuses ne sont pas l'apanage du secteur informel ou des petites entreprises ne tenant pas une comptabilité. La fraude ne dépend pas de la taille de l'entreprise. Le fait d'être structuré et de tenir une comptabilité aussi complète qu'elle soit, n'empêche pas non plus la fraude.

Le droit de contrôle ou de reprise s'applique donc à tous les contribuables sans exception, dans la logique d'un système librement déclaratif.

Dans la pratique, quelles sont les difficultés que vos services rencontrent ? Arrive-il que des opérateurs s'opposent aux redressements fiscaux ?

Bien sûr ! Les difficultés de toute sorte au nombre desquelles : les changements brusques d'adresse, le refus de fournir tous les documents aux vérificateurs, la réticence pour engager des débats au risque de dévoiler des secrets, etc. Il convient de préciser que les actions d'opposition à contrôle fiscal sont assez rares mais peuvent advenir. La loi prévoit des sanctions sévères contre ce genre de comportement.

Pourquoi la Dgi laisse-t-elle les entreprises accumuler des arriérés de longues années et dont le payement cause d'énormes difficultés de trésorerie aux entreprises ?

Dans le cadre du contrôle fiscal, il s'agit pour l'Administration fiscale de s'assurer que les règles de droits ont été bien respectées. En réalité, il ne s'agit pas d'arriérés. Mais il faut retenir qu'en matière fiscale, l'erreur est toujours possible dans le cadre matériel (erreur comptable, erreur mathématique), de l'interprétation du droit tant interne qu'au niveau des conventions internationales visant par exemple à éviter la double imposition, ou dans le cadre des directives communautaires (UEMOA, CEDEAO).

Ces erreurs peuvent être aussi bien le fait du contribuable ou de l'Administration. L'erreur imputable au contribuable peut être commise de bonne foi, par ignorance des mécanismes de la loi ou de mauvaise foi. Il est donc tout à fait normal que la loi autorise l'Administration à aller vers des exercices ou années antérieures pour réparer ces erreurs afin de remettre l'Administration tout comme le contribuable dans leur droit. C'est ce qui justifie le droit de contrôle ou de reprise.

Peut-il avoir des négociations entre la Dgi et un opérateur à la suite d'un contrôle fiscal ?

Parlons plutôt de transaction qui constitue le terme le plus approprié en matière de contrôle fiscal au lieu de négociation. La transaction qui relève de la procédure contentieuse en matière fiscale est un recours ou garantie accordée au contribuable lui permettant de demander une remise, modération ou réduction des rappels d'impôt aussi bien en ce qui concerne les droits simples que les majorations ou pénalités (articles 1115 à 1135 du Code Général des Impôts).

En matière de transaction, le Directeur Général des Impôts peut intervenir jusqu'à concurrence d'un montant fixé par la loi. Au-delà de cette limite, la loi confère au contribuable le recours hiérarchique auprès du ministre chargé des Finances.

Lutte contre la vie chère au Togo : La solution agricole

Les autorités togolaises ne rechignent devant aucune piste pour alléger la lourdeur de la vie des citoyens. L'atelier national de trois jours entamé depuis hier à l'Infa de Tové sur la revue des capacités de gestion du secteur agricole pour la redynamisation de la production agricole cadre formellement avec la recherche de solution à la vie chère dans notre petit lopin de terre.

Ce début d'année n'est pas de tout repos ni pour les citoyens qui ploient sous le poids de l'augmentation des prix des produits de première nécessité, ni pour les autorités censées trouver une solution idoine à la situation. Malgré les efforts déployés en subventionnant certains produits, le citoyen lambda ne ressent pas toujours la différence dans sa marmite. L'autorité est obligée d'être à la recherche de nouvelles solutions beaucoup plus pratiques et adaptées à notre contexte : la piste agricole.

En ouvrant cet atelier hier, le Premier Ministre Komlan Mally a souligné que l'agriculture "est le poumon de l'économie togolaise comme l'indiquent tous les indicateurs macro-économiques. Elle représente en effet 30% du PIB, plus de 20 % des recettes d'exportation et occupe environ 2/3 de la population active". Toutefois "le manque d'appui a exacerbé les contraintes majeures au développement du secteur agricole entraînant essentiellement l'inadaptation du système foncier et la dégradation du patrimoine édaphique ; l'insuffisance de financement de l'agriculture ; l'insuffisance de la maîtrise de l'eau ; la faiblesse de la structuration du monde rural et l'insuffisance des capacités des partenaires agricoles." a-t-il fait remarquer.

C'est donc à juste titre, avec le retour de la majorité des partenaires au développement, qu'il s'avère indispensable que les acteurs du secteur agricole s'asseyent pour repenser notre système agricole afin de le redynamiser et lui trouver une stratégie adéquate. Cela nécessite, certes, des financements solides et des appuis techniques appropriés, mais encore qu'il faut des projets soutenus et minutieusement étudiés, fiables et viables.

En organisant cet atelier, comme l'a soutenu M. Mally, à "un moment où le phénomène de la vie chère ravale le continent et le monde entier et annihile tous efforts des gouvernements pour améliorer, un tant soit peu, le mieux être des populations, il est primordial de recentrer nos efforts sur ce secteur porteur d'espoir qu'est l'agriculture."

Le ministère en charge de l'Agriculture répond ainsi parfaitement à l'appel lancé en début de mois par les ministres de l'Economie et des Finances du continent réunis à Addis-Abeba pour exploiter toutes les potentialités en vue d'une augmentation de la production alimentaire afin d'atténuer les effets de la hausse des prix.

Confidentiel : Un site unique pour les défilés civils et militaires

Plus de célébration encombrante au Togo, plus rien ne sera comme avant au Togo de Faure Gnassingbé. L'information couvait les milieux avertis depuis des mois. Elle sera bientôt officielle. Il s'agit de la délocalisation des manifestations officielles, surtout en ce qui concerne les défilés militaires et civils. Les autorités compétentes ont pris la mesure des grincements de dents et des discussions ont été menées au plus haut sommet de l'Etat pour trouver un site sans grand gène pour les populations. Le choix a été porté sur la voie bitumée en face du nouveau palais de la Présidence sis derrière la cité OUA. Elle est peu pratiquée et dispose d'une tribune toute faite.

Depuis toujours, les défilés se déroulent sur des voies à grands trafics. Que ce soit sur le boulevard du Mono ou la nationale N°2, le boulevard Gnassingbé Eyadéma ou Nationale N°1, les défilés perturbaient considérablement la circulation, obligeant les citoyens à faire de grands détours pour joindre deux axes. Sans compter la perte énorme de temps…jusqu'à ce 13 janvier 2008 où le défilé a plutôt lieu à l'intérieur de l'ancien camp RIT.

Revue de presse

DU PALAIS AU PALAIS : UNE FOLLE AFFAIRE DE VIOL

Si cela ne tenait qu'à la presse qui en a fait son chou gras, sa Une, sa principale information de la semaine, le député du palais des congrès (siège de l'Assemblée) se serait déjà retrouvé au palais de justice…pour répondre de son accusation de viol sur mineure. Faute d'être pendu. Pour le moment, aucune plainte n'est officiellement déposée. Tout est au conditionnel.

«Affaire de viol de mineur / Des complications très graves pour le député Améyi coupable de viol», titre Flambeau des démocrates qui trouve que les 20 millions pour étouffer le dossier divisent la famille de la victime. «Troublantes révélations contre Améyi», clame L'Indépendant express avec pour pièce à conviction le film des événements du 7 mars au 7 avril 2008. «Affaire de pédophilie impliquant le député Gabriel Améyi / Des manŒuvres tous azimuts pour retourner la situation», veut croire le journal Courrier de la République. «Triste et honteux dossier de viol : le député Améyi bientôt devant les tribunaux», projette déjà Le Changement, se fondant sur les confidences de Me Martial Akakpo, les déclarations de l'intermédiaire Mme Lucie et la lettre envoyée à Abass Bonfoh …

«L'immunité des députés Améyi et Essoyaba Boukpessi bientôt levée», écrit Le Républicain, dans une autre affaire des infractions aux règles de passation des marchés. Tout ceci pour faire accepter que le député Améyi de la circonscription électorale de Kloto aurait violé une fillette de 16 ans. Des organisations de défense des droits des enfants s'y sont mêlées dans un communiqué au conditionnel : «des sources concordantes relayées par les médias et d'autres sources indépendantes font état du viol d'une élève de seize ans par l'honorable député Gabriel Améyi (…)

Les organisations de défense des droits de l'enfant au Togo trouvent l'acte posé suffisamment grave pour exiger sous les 72 heures la levée de son immunité parlementaire, afin de permettre à la justice togolaise de le poursuivre». Le FODDET réclame la levée de l'immunité du député Améyi, résume à juste titre l'hebdomadaire privé Le Guide.

Faux. Que des implications et kabbale politiques de haut niveau pour enfoncer Gabriel Améyi, selon les propres termes de Forum de la semaine qui donne sa leçon : accuser sans preuve est faute grave et il est grand temps que ces pratiques totalitaires et staliniennes soient prescrites dans notre pays dans le respect de la dignité et de l'honneur de chaque citoyen. Pour le bihebdomadaire, tout part de ceux qui distribuent les 50 et 100.000 FCFA aux confrères pour insulter Gabriel Améyi. Et de titrer : «Quand des avocats étalent leur incurie juridique», concluant à des manipulations pour une citation directe contre Améyi. Car, au demeurant, le bon sens ne comprend pas la procédure de citation directe initiée contre le député par WAO-Afrique et Enfants Radieux, deux ONG, qui se disent bénéficier de l'assistance d'un collectif de plus d'une dizaine d'avocats pour demander la comparution du député, le lundi 14 avril 2008 (…) Sinon comment comprendre que des juristes qui se disent chevronnés peuvent ignorer l'article 93 al.3 de la constitution togolaise qui stipule qu'aucune poursuite ne peut être engagée contre un député avant la levée de son immunité parlementaire.

Or la citation directe est une poursuite entamée par les avocats de ces associations et eux tous le savent plus que quiconque. «Qui pis est, la citation est faite devant le tribunal de première instance de Lomé. Quelle aberration ? Depuis quand une affaire qualifiée de crime est-elle connue d'un tribunal ? Quel est alors le rôle d'une cour d'assises dans une République?», s'interroge sans fin le même journal.

Sport

Meeting International de l'Île Maurice

Sandrine Thiebaut-Kangni médaillée d'argent au 200 m

En stage à l'île Maurice jusqu'au 21avril, l'athlète togolais, Sandrine Thiebaut-Kangni a profité de sa présence sur l'île pour participer à la 15e édition du meeting international d'athlétisme qui s'y est tenue les 5 et 6 avril au stade de Réduit.

Sandrine qui a compéti sur la distance de 200m s'est classée deuxième dernière la Malgache Nirina Harifidy Ramilijaona qui a confirmé que sa double médaille d'or aux derniers Jeux des îles de l'océan Indien n'a pas été usurpée. Nirina Harifidy Ramilijaona a remporté haut la main l'épreuve internationale de 200 m dames en 24"85 avec un vent soufflant à 0,9 m par seconde. Elle a été talonnée respectivement par la Togolaise Sandrine Thiebaud, créditée de 24" 92 et la Botswanaise Sonyatseng Nthompe, créditée de 25"07.

" Je suis venue à l'île Maurice pour effectuer un gros travail de résistance en vue des prochaines compétitions estivales, notamment les championnats d'Afrique, de France et bien sûr les Jeux Olympiques de Pékin. Donc c'est une petite coupure dans mon programme ", a déclaré Sandrine, jointe au téléphone. La Togolaise n'a pas manqué de dire sa satisfaction par rapport aux commodités que lui offrent la Fédération mauricienne d'athlétisme et son secrétaire général M. Vivian Gungaram qui ont mis à sa disposition tous les équipements dont elle a besoin.

Toujours dans l'épreuve internationale, mais au 400 m, la Kenyane Elizabeth Muthuka a remporté l'épreuve en 54" 02 suivie de la Malgache Olga Razanamalala 57"05 devant la Botswanaise Kgalalelo Sef, créditée de 57" 15.

En épreuve combinée décathlon, le Malgache Ali Kamé évoluant également au Centre International d'Athlétisme de l'île Maurice, termine troisième en totalisant 7 013 points. Le Sud-africain Williem Coertzen a remporté l'épreuve avec 7 721 points devant l'Egyptien Ahmed M. Saad. Ce dernier comptabilise 7 301 points. Pour les autres résultats, au 400 m, le Kenyan Julius Bungei a bouclé la course avec un temps de 51"88 devant le Malgache Sébastien Djaovazaha 53" 20 et son compatriote Dan Kotonon qui complète le podium avec un chrono de 53" 82.

Mode

Bimod 228 ce soir au Mercure Sarakawa

Œuvre de Bamondi, la première femme styliste de nationalité togolaise, le Bimod 228 se déroule ce soir sur l'esplanade de l'Hôtel Mercure Sarakawa à Lomé. Ce biennal de la mode se veut une vitrine internationale de l'Afrique organisé autour d'un défilé de mode spectacle et attribution de distinction.

Près de 2000 spectateurs sont attendus pour trois heures de spectacle non-stop où se côtoient les grands noms de la mode, des jeunes créateurs, les Top models internationaux et les vedettes du showbiz. On compte parmi les participants ou invités spéciaux le styliste togolais Timothée, la chanteuse Afia Mala, et des Africains comme Karim du Ghana, Sadji Abdoulaye du Nigeria, Gilles Touré de Côte d'Ivoire, Zen Bilady du Maroc, etc.

Timothée

Le couturier qui adore les perles et les cauris

De taille moyenne et le sourire avenant, l'accueil chaleureux, la communication séduisante et sobre, Timothée est d'une humilité étonnante, au regard de ses hauts faits, notamment la création de cette robe de la Paix réalisée dans des tons très chauds (jaune, orangé, rouge) et parachevé d'un chapeau portant des colombes.

De son vrai nom Amoussa Fatayi, le styliste modéliste Timothée est né dans les Lacs en 1968. Après des études secondaires, il entre à l'Institut de coupe, de couture et perfectionnement du couturier Théodore Ajavon, fondateur de la première école de coupe au Togo. Insatiable et toujours avide de connaissance, Timothée suit des cours par correspondance avec AICP et Educatel en France. Il part ensuite se perfectionner à Rufisque, au Sénégal, chez Shalimar Couture de la styliste sénégalaise Diouma Dieng, les Sénégalais étant considérés dans la sous région comme les meilleurs en coupe.

Fort de toutes ces formations, il démarre petitement par l'installation d'un atelier dans une maison populeuse près du Grand Marché d'Adawlato (Lomé), lequel atelier manquait tellement d'inconfort qu'on se demandait d'où le maître des lieux puisait son inspiration. Il fait une première sortie lors de la réouverture du Night Club Chess en 1998, avec sa collection Coquillage de 45 modèles, avant d'effectuer une deuxième sortie le 16 septembre de la même année avec Vlisco, la société hollandaise de vente de tissus-pagnes.

Depuis, ses créations ne font que rappliquer : collection Evasion I en 1999 avec 45 modèles, Evasion II avec 70 modèles, Papillon avec 90 modèles, Cascade avec 60 modèles et Amour en 2001 avec 15 modèles.

La collection Coquillage, considérée comme l'une des plus abouties, repose sur l'utilisation des sacs de jute, du raphia, des cauris et des perles. Il en sortit des modèles de vêtements de sortie faits sur du lin. Quant à sa collection Papillon, elle est conçue dans des tissus Wax, Java, super Wax, super Damas et bazin. Des tissus qu'il travaille pour constituer une collection riche de robes de soirée, d'ensemble jupe-corsage, des tenues de ville et de plage. Timothée devient créateur de la griffe Tim' et l'un des porte-flambeaux de la mode au Togo.

Les défilés de Timothée sont toujours un événement à Lomé, car il travaille aussi bien sur le tissu imprimé qu'adorent les belles africaines (sa clientèle est internationale) que sur des matériaux très particuliers comme le jute, son dada. Créateur très complet, Timothée habille autant les femmes que les hommes (ses chemises se reconnaissent parmi mille), du citoyen ordinaire aux stars de la musique ou de la TV. Ils collaborent régulièrement à des projets de création théâtrale dont il crée le costume. Des créations qui attirent rapidement le gratin de la clientèle de Lomé.

Le styliste devient le couturier attitré des artistes togolais : Akofa Akoussa, Geraldine Ross, Assou et Sèvi, la Compagnie de théâtre ATL, Edith Fever, Thierry Nkelifaha, Fifi Rafiatou, Dame Freitas, le groupe Ayigafric, Sojaf et le danseur chorégraphe Henri Motra.

En 2004, en plein essor, Timothée ouvre un showroom à Tokoin Gbonvié où il continue ses créations tout en formant d'autres stylistes modélistes et assurant le monitoring des mannequins.

© L'Union du 11 avril 2008

 

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