Une agence pour combattre la corruption

16/06/2008
Une agence pour combattre la corruption

La multiplication des affaires de détournements de fonds publics et d'abus de biens sociaux sont légions dans le public, le parapublic, le privé, le social…et l'humanitaire, écrit l'hebdomadaire L'Union paru vendredi. Pour lutter contre la corruption, le gouvernement envisage la création d'une Agence nationale qui viendrait remplacer la Commission nationale de lutte contre la corruption et le sabotage économique dont la mission ne correspond plus aujourd'hui à la réalité sur le terrain.

##S_B##Voici une sélection d'articles publiés par l'union

Dossier / Corruption

Vers la création d'une Agence nationale de lutte contre la corruption

«Cette commission a fait ses preuves. Il nous faut, à présent, doter l'Etat de nouveaux mécanismes qui répondent mieux aux normes internationales de lutte anti-corruption. La ratification par notre gouvernement de la Convention des Nations Unies contre la Corruption, constitue un véritable tournant dans la modernisation de la stratégie de lutte contre la corruption».

Par ses mots, Faure Gnassingbé ne pensait pas trop dire : les reproches à la Commission nationale de lutte contre la corruption et le sabotage économique (CNLCSE) sont justifiées, même s'il faut applaudir le travail abattu depuis 2001. Des voix internes à l'institution regrettent que des dossiers brûlants n'ont jamais connu leur phase de procès. Pour certains, il faut de nouveaux organes avec des moyens adéquats pour combattre une corruption qui n'a jamais été effrayée par la CNLCSE.

La pratique et la multiplication des affaires de détournements de fonds publics et d'abus de biens sociaux sont légions dans le public, le parapublic, le privé, le social…et l'humanitaire. Ce que reconnaît à juste titre le chef de l'Etat : «pour organiser la prévention et la répression de la petite et de la grande corruption, il est nécessaire de mettre en place un organe spécial dont la création et le fonctionnement seront déterminés par la loi et au sein duquel seront représentés les différents corps de l'Etat et particulièrement la société civile. Cette nouvelle institution aura pour objectif une tolérance zéro de corruption dans notre pays». Ainsi dit, la lutte contre la corruption relève a priori d'un changement de comportement chez le couple corrupteur/corrompu. L'intervention de l'observateur ne devra être qu'un appui.

Autrement, il faut d'abord refuser de corrompre ou de se faire corrompre. La lutte anti-corruption est donc un enjeu national qui doit rassembler toutes les Togolaises et tous les Togolais. Chacun doit prendre conscience de la gravité de ce phénomène. «Le peuple doit être le premier à dénoncer les pratiques frauduleuses et des dispositions particulières doivent être prises pour la protection des dénonciateurs», ajuste le président togolais. C'est le sens à donner à la Convention des Nations unies contre la corruption signée par le Togo. Elle définit de nouveaux standards pour prévenir et punir les actes de corruption en privilégiant la participation de la société civile. Elle insiste par ailleurs sur l'éducation des populations. En clair, la lutte ne doit plus être uniquement l'affaire de l'administration publique, principal promoteur du phénomène. Puisque ici, l'argent détourné devait servir à asseoir le bien-être de tous. L'adhésion du Togo à cet ambitieux instrument, doit donc se traduire par l'adoption d'une loi contre la corruption, qui intègre les nouvelles dispositions onusiennes.

A en croire M. Bouraïma Gado, Expert de Transparency International, il faut veiller à la composition d'une commission autonome ou indépendante, à la probité et à l'intégrité de ses membres qui seront au-dessus de tout soupçon au moment d'exercer le mandat.

Aux dernières nouvelles, la tendance est de créer une Agence nationale instituée par une loi qui lui donne beaucoup plus de force et de crédibilité quant à son fonctionnement, ses décisions à prendre.

Le va-t'en guerre de Faure Gnassingbé

Le taux de croissance du PIB réel au Togo s'est relevé à 4,1 % en 2006 (par rapport à environ en moyenne 1,8 % par an en 2004-2005). Il est estimé à 2,1 % en 2007, et projeté à 3,0 % en 2008. Après avoir plafonné en 2005 autour de 6,8 %, le taux d'inflation est retombé à seulement 2,2 % en 2006 et 0,9 % en 2007. Le Togo est classé 152ème sur 177 selon l'Indice de développement humain 2007. La notation en ce qui concerne l'Évaluation des politiques et institutions nationales (EPIN) en 2006 est de 2,5. Environ 62% de la population vit en dessous du seuil de pauvreté. En 2007, Transparency International classe le Togo 143ème sur 179 pays étudiés. Et, selon le dernier classement, le Togo occupe un rang mondial non enviable des pays les plus corrompus. Voilà qui fait dire à certains observateurs que les acteurs de la chaîne de corruption sont des «criminels sociaux». A ce titre, ils sont souvent prêts à tous, à l'image d'un voleur de nuit qui ne jure que par le butin à arracher.

Visiblement, le Premier ministre Komlan Mally –en précisant l'auteur du texte qu'il devait lire– n'a pas voulu s'attirer personnellement la contre-attaque des praticiens de la corruption. «La corruption favorise la grande criminalité allant du trafic de drogue au terrorisme…». Un vrai discours courageux et engagé de Faure Gnassingbé. Encore qu'il lui reste aujourd'hui à aller jusqu'au bout de sa logique : les signes sont ainsi connus, il faut les punir. A défaut, les mesures drastiques de contrôle budgétaire et d'orthodoxie financière instituées depuis deux ans, sous la supervision étroite des bailleurs de fonds, ne seront qu'un feu de paille. Et les avancées indéniables enregistrées par le gouvernement sur le plan de la gestion des finances publiques s'assimileront à du saupoudrage.

Au palais des congrès le 9 juin 2008, les cadres de l'administration se sentaient directement doigtés en produisant des bruits assourdissants à chaque fois que l'abcès, mieux la pratique était décrite par le mandataire de Faure Gnassingbé. Peut-être qu'ils s'attendaient plus à un discours théorique totalement éloigné de ce que vivent quotidiennement les Togolais dans leur chair. Ce n'est plus un secret de couloir qui ne se dit qu'entre les victimes directes de la corruption. Certains cadres en qui le gouvernement a placé sa confiance, au lieu de servir la population, vont eux-mêmes se servir d'abord, s'ingéniant à trouver les moyens pour spolier l'Etat. On perd ainsi volontairement la notion de services publics et de biens communs. On veut vite acheter aux maîtresses les grosses voitures à coût de centaines de millions en un laps de temps de service. Ailleurs, se sentant plus forts que la République, les réseaux de corruption organisent un détournement systématique, à leur profit personnel, des maigres ressources de l'Etat mises à leur disposition. Expression d'une avidité, d'un esprit du lucre, des ambitions démesurées.

Pour l'heure, c'est une croisade farouche qui est ouverte. Et Faure a besoin de toutes les énergies pour en arriver à bout, en commençant par la justice qui, au bout de la chaîne, devra connaître des cas avérés. «Cette action de salubrité publique serait un leurre si la corruption judiciaire n'est pas combattue avec la dernière rigueur. En conséquence, la justice est appelée, elle aussi, à faire sa révolution morale et à conduire à bien le projet de modernisation afin que la lutte anti-corruption devienne enfin une réalité dans ce département clé». Le président de la République veut ainsi croire. La garantie des investissements étrangers, du développement socio-économique, de la démocratie et de la cohésion sociale est à ce prix.

Des exemples qui confortent Faure

Au-delà du style direct des propos de Faure à l'occasion de l'ouverture de l'atelier de mise en Œuvre de la Convention des Nations unies contre la corruption, il convient de rappeler que des cas avérés sont récurrents dans l'administration togolaise. Au moment de voter les nouvelles conditions d'accès à la pension le 27 mai 2008, les parlementaires ont eu le toupet de poser la question au ministre Nicoué Broohm du Travail : pourquoi le directeur général de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS), admis depuis à la retraite, continue de garder son poste? Embarrassé, le syndicaliste s'est vite échappé : cela fait partie des réformes entreprises et chacun doit s'engager, sinon ce sont les réformes qui vont l'engager.

Depuis le 27 décembre 2002, cette unité d'Etat a été visitée par la CNLCSE avec, au finish, un rapport sans détour : des abus dans le paiement des jetons de présence accordés aux membres du Conseil d'Administration dont certains –même des invalides– ont touché jusqu'à 8 millions de francs par an grâce à une multiplication anormale des séances ; en deux ans et demi, 112 millions de francs de jetons de présence ont été ainsi débloqués ; une stratégie consistant à réparer, à grands frais, les véhicules de la Caisse puis à les donner en achat à très bas prix aux cadres de la société ou à des tiers sous le court de prête-noms a été mise à nu ; contre toute attente, 35 acquéreurs des villas OUA se sont dispensés du paiement de la TVA chiffrée à 319 300 819 F au détriment du Trésor public ; une facture de 21 937 500 F, irrégulièrement payée à un expatrié, pour un contrat d'informatisation de la CNSS qui n'a jamais vu le jour avait été découverte ; muni d'un ordre de mission, le puissant directeur de la Caisse a bénéficié d'une avance sur frais de mission de 10 500 000 F ainsi que de titres de transport achetés par la Caisse pour un montant de 4 505 900 F alors même qu'il ne partait pas en France pour une commission officielle ; le licenciement abusif de 150 agents d'entretien pour les remplacer par des sociétés comme «Petits Besoins», «Net et Clair», «Sogeicom»…créées par les responsables de la Caisse eux-mêmes pour se substituer au personnel compressé, avec des surfacturations organisées ; des abonnements gratuits à une chaîne de télévision par satellite pour un montant de 10 108 000 F au profit des cadres de la Caisse et de certaines personnes étrangères au service ; des matériels et «ordinateurs, chaîne hi-fi» de la Caisse emportés par des agents admis à la retraite ; etc.

C'est un cas isolé qui dégage tous les signes distinctifs de la gestion faite des postes administratifs. En plus, il faut se demander comment se sont résolus les dossiers comme l'UTB, l'ex OPAT, la CNCA… Aujourd'hui, les retraités font les frais du fléau. Il arrive que des agents cachent à dessein les annonces de décès de certains retraités pour encaisser les pensions. Ailleurs, des retraités qui ne se soucient pas de leurs pensions constatent que l'argent a disparu. Ailleurs encore, on conditionne la remise du bulletin de paie au dépôt de 200 ou 500F. Actuellement dans le monde de la téléphonie par exemple, on susurre que ce sont seules les sociétés des chefs de département qui arrachent tous les marchés d'entretien des câbles, de livraison des produits de la société mère, avec des factures d'au moins 15 millions par semaine.

Dans le pire des cas, on ouvre un semblant d'appel d'offres et on confectionne le dossier, selon la norme souhaitée, à balancer au prête-nom qui n'a que pour tâche de se présenter pour le dépôt. Des fois, on retient de force la proposition d'un ami qui ne répond pas aux cahiers de charges…juste pour garantir ses commissions. La fourniture des papiers rame et du matériel bureautique à prix d'or reste le sport de tous les matins. L'autre palme d'or est l'octroi des marchés publics. Conséquence : les routes du Togo n'ont jamais eu l'épaisseur requise, l'Etat n'a guère vu la couleur de certains services pourtant payés. La corruption est alors banalisée ; elle devient la règle.

La distinction à la douane

D'après le rapport 2007 de la Ligue des indépendants pour la transparence (LIT), les pratiques anormales dans les services publics ne se sont guère améliorées par rapport aux années antérieures. Extorsions de fonds par les forces de l'ordre sur les lieux de contrôle et surtout des routes ; dans les hôpitaux, on marchande l'ordre de passage, la consultation, le soin, le lit d'hospitalisation… Bref, la corruption existe encore partout.

Un sondage réalisé par la LIT sur trois ans sur un échantillon de près de 3.100 personnes dans les cinq régions du pays et dans des secteurs variés –enseignement, médias, ONG, associations, syndicats…– a unanimement (100%) prouvé l'existence, la généralisation et la banalisation de la corruption.

Le classement par secteurs et domaines les plus corrompus affiche une propension incontestée au sein des douaniers. Un tableau dressé pour la clarté des réponses précise que la douane, la police nationale, la justice et les impôts ont été les plus négativement indexés au premier rang avec des chiffres respectifs de 155, 133, 85 et 68. Les pratiques vont, pêle-mêle, des pots-de-vin au recel, en passant par les dessous de table, le racket et le harcèlement.

Sur 18 secteurs principalement indexés, l'éducation se taille le 7ème rang, juste devant les hôpitaux et le Pouvoir exécutif. La Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) se classe 15ème, derrière les confessions religieuses (12ème), la CEET (13ème) et le Pouvoir législatif. Suivent enfin, dans l'ordre, la passation des marchés, les syndicats et ONG, et la communication (ou médias).

Conclusion : «Nos hommes politiques, aussi bien par l'international que les citoyens, sont considérés comme dangereux ; les citoyens pensent qu'ils sont nécessairement fraudeurs, qu'ils utilisent le pouvoir à eux conféré non pas pour construire et protéger les faibles, mais pour se venger de ceux qui osent les contrarier ; on croit aussi qu'ils se soucient peu du bien-être du peuple», écrit la Ligue des indépendants pour la transparence.

Le Togo, dans le Rapport annuel de Transparency International, a été classé parmi les 36 pays les plus corrompus au monde. Et la LIT s'étonne que les politiques se bagarrent sur la Cour constitutionnelle, la Cour suprême, la CENI (…) ; «mais, ni le Conseil économique et social, ni surtout la Cour des comptes qui n'existent même point ne font leur préoccupation, parce qu'elles n'ont aucun rapport avec les élections».

Faure au Sommet sur le Sida

Le Fonds mondial plus que nécessaire

La situation du sida au Togo, dont les résultats de la lutte restent encore mitigés pour des raisons essentiellement financières, méritait que le chef de l'Etat fasse le déplacement de New York au Sommet de haut niveau sur la pandémie. A la tribune, Faure Gnassingbé a fait état des quelques progrès réalisés, mais également des besoins en financement.

Malgré les efforts déployés par le Togo, sur fonds propres, à la mesure de ses moyens, il s'est révélé que la lutte contre la pandémie du sida ne peut être menée par les seuls Etats concernés. D'où la mobilisation internationale. Au Sommet de haut niveau sur le sida à New York, le chef de l'Etat togolais a clarifié la situation de son pays. Il a signalé que, au Togo, la prévalence du VIH avait atteint en 2000 un pic de 6%.  Aujourd'hui, elle est estimée à 3,2%, et la tendance générale est à la stabilisation. Même si ce chiffre reste encore trop élevé.

Ces derniers mois, le cofinancement a permis de gérer la réponse au sida.  C'est ainsi, a précisé Faure Gnassingbé, que le budget du plan stratégique national 2007-2010 est financé à hauteur de 13% par le Togo.  Il a ajouté que l'élaboration du rapport UNGASS 2008, présenté à New York, est financée à hauteur d'environ 50 000 dollars, soit 64% de son financement total.  Il a également souligné que le Togo a financé, sans aide extérieure, l'achat des médicaments antirétroviraux (ARV).  L'État togolais contribue pour environ 20 millions de dollars au plan stratégique national de lutte contre le sida, a-t-il encore indiqué.  Autant d'efforts qui, du reste, demeurent encore en deçà de la mobilisation des ressources réellement attendues.

Besoin d'appui

D'après le rapport UNGASS 2008, la riposte nationale au VIH entre 2006 et 2007 a coûté 9 milliards 553 millions 289 mille 564 francs Cfa. La quasi-totalité des ressources, soit 86%, provient des fonds internationaux. Les financements nationaux représentent 13% et le secteur privé 1%. Le Grant du Round 4 VIH du Fonds mondial actuellement exécuté par PSI Togo a contribué à hauteur de 60,31% du montant total dépensé. Le retour du Fonds mondial des Nations unies s'avère plus que nécessaire en vue d'une lutte optimale contre la pandémie du sida.

Mais Faure Gnassingbé proposé de trouver un meilleur équilibre, notamment grâce à l'allègement des procédures permettant d'accéder aux ressources du Fonds mondial, pour les pays sortant d'un conflit ou d'une crise comme le Togo, privé qu'il fut de l'aide internationale pendant près de 15 ans. D'autant que, a-t-il relevé, l'aide reçue des partenaires a été axée jusqu'à présent sur la prévention, et cette aide dépasse l'apport financier nécessaire pour le traitement. Le problème majeur reste donc l'approvisionnement régulier en médicaments antirétroviraux

17.370 personnes vivant avec le VIH (PVVIH) ont besoin de traitement au Togo, indiquait en début de semaine Augustin Dokla, président des Personnes Vivant avec le VIH/Sida, cité par les médias. Mais, en 2007, un total de 7.980 PVVIH (7.421 adultes et 559 enfants) ont eu accès aux ARV, soit 34% des adultes et enfants atteints d'infection à VIH à un stade avancé. Au 31 mars 2008, ce nombre est passé à 9.538, d'après le rapport UNGASS 2008.

Le taux de suivie chez les PVVIH mises sous ARV de décembre 2006 à décembre 2007 est estimé à 90%, ce qui démontre de l'efficacité du traitement par les ARV.

Des progrès

En dépit de ces moyens limités, le chef de l'Etat a tout de même souligné des progrès accomplis dans la réponse à la pandémie.  Il a ainsi indiqué que la prévention de la transmission de la mère à l'enfant se fait aujourd'hui dans 45 sites, mais ne touche encore cependant que 11% de la population cible.  Il a aussi signalé que le conseil et le dépistage volontaire du VIH sont proposés dans 54 sites.  En 2007, 16% des adultes ont fait le test, ainsi que la moitié des jeunes de 15 à 24 ans et 90% des professionnels du sexe, a précisé Faure Gnassingbé.

Depuis le 1er octobre 2007, l'accessibilité au traitement par les ARV est rendue gratuite pour les 2.300 PVVIH bénéficiant de la subvention du Fonds mondial et les 4.036 PVVIH bénéficiant de la subvention de l'Etat. Toutes ces tendances montrent que le Togo est sur la bonne voie vers l'accès universel, a estimé le chef de l'Etat.

Il faut souligner, par ailleurs, qu'il y a une progression en matière des droits de l'homme. Cela s'explique par la promulgation de la loi N°2005-012 du 14 décembre 2005 portant protection des personnes en matière du sida. Reste son application effective, malgré sa grande promotion. Car, ceux qui ont fait l'objet de violation de droits humains ne sont pas en mesure de dénoncer des auteurs de violations de la loi, mais aussi parce que les textes d'application prévus par la loi ne sont pas encore pris.

© L'UNION du 13 juin 2008

 

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