Plusieurs propriétaires pour un même lot
Les litiges fonciers encombrent les tribunaux.
Faute de cadastre, les contestations sont nombreuses.
Les Togolais sont devenus les champions de la double et même de la triple vente.
Vous achetez en toute bonne foi un terrain ou une maison, or le vendeur n’est pas le propriétaire en titre. Une mésaventure très fréquente et plutôt désagréable.
L’acquisition d’un terrain sans titre foncier dans une zone non-constructible et/ou inondable est également très répandue.
Le nouveau code foncier et domanial adopté en 2018 a le mérite de clarifier les choses.
Selon Puis Agbetomey, le Garde des Sceaux, les conflits fonciers sont traités par la justice de façon pragmatique et plus rapide grâce à l’adoption d’un vade-mecum.
Une sorte de guide pratique à l’usage des juges leur permettant de traiter au mieux les affaires dans la clarté et la compréhension.
Plus de 80% des affaires traitées seraient de nature foncière.
Le Golf Club du Togo, créé il y a 55 ans, pourra-t-il rouvrir un jour ? Rien n’est moins sûr.
Les pêcheurs ghanéens ne sont plus autorités à vendre leurs produits au Togo; une mesure temporaire.
L’Institut français du Togo hisse les couleurs. C'est plutôt réussi.
13 buts ont été marqués samedi et dimanche lors de la 3e journée du championnat de D1.