Plus difficile d'écouler de l'essence de contrebande

À compter du 1er octobre prochain, des opérations de contrôle du marquage des produits pétroliers seront lancées sur l'ensemble du territoire. 

La président de la commission chargée du suivi de la solution automatisée de marquage (SAM), Esso-Wavana Ahmed Adoyi, apporte des précisions.

Selon lui, les contrôles seront effectués sur le terrain, au niveau des dépôts, stations-service, points de stockage et de distribution, ainsi que des camions-citernes. Les agents habilités procéderont à des prélèvements, limités à 500 ml par échantillon, analysés ensuite dans des laboratoires mobiles spécialement équipés pour détecter la présence du marqueur.

Concrètement, le marquage des produits pétroliers ne repose pas sur une vignette visible, mais sur un traceur chimique sécurisé, associé à un colorant, incorporé directement dans le super carburant et le gasoil avant leur mise en circulation. 

« Il ne s'agit donc pas simplement d'une vérification visuelle. La présence du marqueur doit être confirmée techniquement », précise M. Adoyi. Une concentration anormalement faible peut ainsi révéler une dilution, un mélange avec du carburant non marqué, ou toute autre manipulation frauduleuse.

Les sanctions varieront selon la nature de l'infraction constatée. 

Pour la dilution, le frelatage, la détention d'un marqueur non autorisé ou la violation des scellés, les amendes pourront aller de 1 million à 10 millions de Fcfa, sans préjudice des droits et taxes dus et des poursuites judiciaires prévues. En cas de récidive, ces sanctions pourront être doublées, avec une possible fermeture temporaire de l'établissement concerné.

L'objectif est triple : assurer la traçabilité des produits pétroliers, lutter contre la fraude, la contrebande et le frelatage, tout en sécurisant les recettes fiscales de l'État et en protégeant les consommateurs.